Affichage des articles dont le libellé est justice. Afficher tous les articles
Affichage des articles dont le libellé est justice. Afficher tous les articles

7.10.2024

Publicité

Voici ce que j'avais publié le 3 mai 2014 sur mon ancien blog "La vie est belle" sur Canalblog.

Voici ce qu’il y a sur ma boite à lettres :

IMG_1694

Evidemment, l’étiquette a perdu ses couleurs vives et j’aimerais en trouver une autre.
Depuis plusieurs années, c’était efficace. Mais voici que je trouve ça dans ma boite à lettres.

IMG_1693

Quel gaspillage !

Fabrication du papier, distribution, ramassage par les éboueurs, recyclage (peut-être), tout ça pour que je les jette sans les regarder (si, pour prendre la photo).
Il parait que ce n’est  « qu’une » fois par semaine. Celui qui part en vacances doit retrouver sa boite pleine en rentrant, et il lui faut trier pour retrouver son courrier au milieu de tout ça.

Chez ma fille qui habite un appartement en banlieue parisienne, une solution a été trouvée. Les pubs sont déposées chez le gardien, et chacun, s’il veut acheter des meubles ou des fleurs, prend celles qui l’intéressent.

Ne pourrait-on appliquer cette solution aux particuliers ?

Je viens de trouver un article du ministère de la transition écologique (ça existe):'

Les sanctions prévues

Le non-respect de l’autocollant Stop Pub est, depuis le 1er janvier 2021, puni d’une amende prévue pour les contraventions de la 5e classe, allant jusqu’à 1500 euros.

 

 

 

 

7.09.2024

Je suis en colère

Je trouve dans ma boite à lettres une dizaine de prospectus publicitaire alors qu'il y a une loi datant de plusieurs années l'interdisant.
Le plus fort est que Pôle-Emploi est le responsable. Ils ont publié une offre d'emploi proposant de distribuer des prospectus dans les boites à lettres, y compris dans celles marquées "pas de pub", ce qui est mon cas.
Je pars en guerre. Je commence par la mairie de mon village qui me conseille de mettre "pas de pub" sur ma boite et de m'adresser à la gendarmerie. Je fais le 17 et on me dit de contacter la gendarmerie de Méry/Seine.(Un gendarme très gentil mais qui ne connait pas l'existence de cette loi me répond).

J'ai une liste de numéros qui me permettent de contacter des permanences juridiques. Toujours la même chose : "Jetez les" et avertissez sur votre boite ! Il ne faudrait pas que je parte un mois chez mes enfants. Je retrouverais mon courrier emmêlé dans un gros paquet de pubs. Celles qui sont à la télé; ou sur l'ordinateur ne suffisent pas ?
Ceux qui sont mécontents comme moi vont se trouver devant le même problème...
J'ai essayé d'appeler Pôle-Emploi: "Tapez   1", "2", "3", "4", "5", recommencez et 6 mn d'attente.
J'ai tenté Intermarché où j'ai été mal reçue. Elle ne connait pas son chef et ne peut rien faire pour moi.
 
Avez-vous une idée?

article L541-15-15 du code de l'environnement :
 
Le non-respect de l'autocollant Stop Pub est, depuis le 1er janvier 2021, puni d'une amende prévue pour les contraventions de la 5e classe, allant jusqu'à 1500 euros.


En 2004, dans le cadre du premier Plan national de prévention des déchets, le ministère de l’Environnement a créé un dispositif de prévention relatif à la distribution de ces imprimés publicitaires en boites aux lettres, le « Stop Pub » (articles R634-2 du code pénal et L541-15-15 et suivants du code de l’environnement). L’action s’est matérialisée par la création d’un autocollant mis gratuitement à disposition des particuliers qui souhaitent manifester leur refus de recevoir les publicités non adressées. En apposant cet autocollant sur leur boite aux lettres, les citoyens peuvent ainsi limiter le gaspillage des imprimés non lus.

Les petits magasins d’avant-guerre (2) : La Boulangerie

Comme ça sentait bon dans cette boutique-là. Il y avait des cuissons plusieurs fois par jour et les gens pouvaient acheter du pain frais et ...